Contentieux disciplinaires
Les contentieux disciplinaires désignent l’ensemble des procédures engagées par les instances sportives — fédérations, ligues ou clubs — à l’encontre de sportifs, entraîneurs, agents sportifs ou structures, pour des manquements présumés aux règlements ou à l’éthique sportive.
Ces procédures sont omniprésentes dans le monde du sport et peuvent aboutir à des sanctions plus ou moins lourdes : suspension, retrait de licence, amendes, radiation... Elles obéissent à des règles spécifiques fixées par les règlements disciplinaires et doivent respecter le principe du contradictoire ainsi que les droits fondamentaux de la défense. Selon les cas, différents recours sont ouverts, en interne ou devant des juridictions spécialisées.
Contentieux Sportifs
Accident, licenciement, menaces en ligne ou rupture de contrat : les conflits liés à l’activité sportive peuvent avoir de lourdes conséquences sur la carrière, la réputation ou la sécurité d’un sportif. Ils recouvrent des litiges de natures diverses : relations de travail (mise à l’écart, harcèlement, licenciement), différends contractuels (résiliation, inexécution), atteintes numériques (cyberharcèlement, diffamation), ou encore demandes d’indemnisation après blessure ou agression. Selon leur nature, ces affaires sont portées devant des juridictions civiles, pénales, prud’homales ou administratives. Chaque situation obéit à des règles spécifiques, et nécessite une approche juridique adaptée pour garantir la défense des droits en jeu.
Carrière
Construire une carrière sportive ne repose pas seulement sur les résultats ou les performances. C’est aussi une succession de choix juridiques, économiques et personnels qui engagent l’avenir à chaque étape. De la signature d’un mandat à la gestion du droit à l’image, en passant par la structuration patrimoniale ou la reconversion, chaque décision comporte des enjeux majeurs. Ces dimensions évoluent avec le temps et nécessitent une approche cohérente, anticipée et juridiquement sécurisée. Une gestion rigoureuse permet d’accompagner la progression, de limiter les risques et de préparer l’après-carrière dans les meilleures conditions.
Avocat depuis 23 ans, expert en Droit du Sport. J’accompagne les sportifs, entraîneurs, agents et clubs amateurs dans la défense de leurs droits et libertés fondamentales face aux instances sportives et judiciaires.
Le Droit du Sport vous protège.
