Dans le monde du sport, les enjeux ne sont plus seulement physiques ou techniques : ils sont aussi profondément juridiques. Chaque athlète, chaque entraîneur, chaque club ou chaque agent sportif est confronté, fatalement, à une problématique de droit. Le recours à un avocat expert en droit du sport est alors essentiel pour anticiper obtenir les bons conseils sur les risques, sécuriser les contrats, défendre ses intérêts et adopter la meilleure stratégie.
Un avocat en droit du sport est avant tout un juriste qui intervient en conseil et en contentieux, formé à la pratique de plusieurs branches du droit : droit du travail et droit social, droit commercial, droit pénal, droit civil, droit administratif, droit des associations, droit des sociétés, droit des affaires, droit fiscal, propriété intellectuelle ou encore droit de la concurrence. Il conseille et assiste ses clients dans un cadre contractuel ou conflictuel, devant le tribunal judiciaire, le tribunal administratif, les commissions disciplinaires, le Comité National Olympique du Sport Français (CNOSF) ou le Tribunal Arbitral du Sport.
Le droit du sport est un domaine complexe, en constante évolution. Il repose sur des textes généraux (code civil, code du travail, code de commerce...) mais aussi sur des textes spécifiques comme le Code du sport ou les règlements fédéraux (français ou internationaux). Surtout, il mobilise à la fois le droit privé et le droit public, ce qui en fait une matière très complexe à appréhender. La pluralité des normes et des institutions compétentes nécessite une connaissance globale du système juridique et judiciaire français et international. Une veille permanente est indispensable.
L'avocat en Droit du sport n’intervient cependant pas seulement dans le cadre d'un litige : il joue un rôle préventif majeur. Il peut par exemple relire un contrat de sponsoring, vérifier le respect du droit à l'image, rédiger un partenariat entre un sportif et une marque, ou intervenir en qualité de mandataire sportif, dans les opérations de transfert quelque soit le sport (football, rugby, handball, basketball...).
Avocat depuis 23 ans, expert en Droit du Sport. J’accompagne les sportifs, entraîneurs, agents et clubs amateurs dans la défense de leurs droits et libertés fondamentales face aux instances sportives et judiciaires. Le Droit du Sport vous protège.
Michaël Bouyrie
Avocat
L’avocat en droit du sport intervient dans toutes les situations impliquant des règles juridiques dans la sphère sportive.
Il peut également exercer sa profession en qualité d'avocat mandataire sportif, ce qui lui permet d’agir officiellement dans certaines démarches, notamment pour la négociation d’un contrat de travail ou la représentation d’un joueur lors d’une mutation professionnelle.
Le spectre est large. Les sportifs professionnels sont évidemment en première ligne : ils ont besoin d’une expertise pointue et d'un encadrement juridique solide, notamment lors des périodes de transfert ou en cas de rupture de contrat. Les entraîneurs et agents sportifs font aussi appel à un avocat pour sécuriser leurs engagements et leurs revenus.
Les clubs — qu’ils soient amateurs structurés ou professionnels — sollicitent un cabinet d’avocats pour la gestion de leur activité contractuelle, sociale et contentieuse. Les entreprises de l’industrie du sport (équipementiers, agences de marketing, sponsors) sollicitent son intervention pour défendre leur image et leurs intérêts dans un cadre légal souvent international.
Enfin, les fédérations sportives nationales ou internationales recourent aussi à un avocat dans le cadre de litiges disciplinaires, de recours devant le tribunal administratif ou de questions liées à la réglementation applicable.
Aujourd’hui, la pratique sportive ne peut plus ignorer la dimension juridique. Les obligations réglementaires et professionnelles se multiplient, les relations contractuelles se complexifient et les conflits se judiciarisent de plus en plus vite. Il faut maitriser le temps et l'impact de ces procédures.
Un litige disciplinaire peut briser la carrière et la réputation d’un athlète. Une clause mal rédigée dans un contrat peut coûter des dizaines de milliers d’euros à un club ou à une entreprise. Une image utilisée sans autorisation peut exposer un agent ou un sponsor à une condamnation judiciaire. Il faut anticiper et maitriser les issues potentielles.
En France comme à l’international, les institutions sportives sont soumises à des règles de plus en plus strictes. Le rôle de l’avocat est donc de fournir à son client une assistance, un cadre de sécurité juridique, mais aussi un levier stratégique. Il agit bien en amont du litige, dans une logique de protection et d’optimisation.
Un bon avocat en droit du sport est avant tout un expert du droit, avec une connaissance pointue des mécanismes juridiques, ayant réalisé ses études dans une Université réputée, diplômé d’un Master 2 en droit, du certificat d'aptitude à la profession d'avocat, ayant une appétence sérieuse du droit du sport, et évidemment inscrit à un barreau français. Il connaît les rouages du contentieux, maîtrise les matières pertinentes et dispose d’une solide expérience dans la défense des intérêts de clients évoluant dans le milieu sportif.
Mais cela ne suffit pas : la compétence technique doit s’accompagner d’une réelle connaissance du terrain et d'une prise d'information permanente. L’avocat doit comprendre les dynamiques spécifiques du monde du sport, le quotidien des sportifs de haut niveau, les particularités des fédérations, des ligues ou des clubs, et les risques réputationnels associés.
Il doit aussi être capable de réagir vite, de proposer des solutions concrètes et de défendre son client dans un cadre médiatisé, d'être à ses côtés de quelque manière que ce soit. Un bon avocat n’est pas seulement un technicien du droit : c’est un collaborateur, un stratège, un conseiller, un allié. Votre meilleur équipier.
L’actualité récente l’a montré : les affaires disciplinaires, les dossiers de dopage, les transferts internationaux, ou encore les recours contre les décisions des fédérations sportives françaises ou étrangères, occupent une place de plus en plus importante dans le contentieux sportif.
L’avocat intervient dans des dossiers sensibles, aux conséquences majeures pour la carrière ou l’image du joueur, de l’agent ou de l’équipe.
L’actualité récente l’a montré : les affaires disciplinaires, les dossiers de dopage, les transferts internationaux, ou encore les recours contre les décisions des fédérations sportives françaises ou étrangères, occupent une place de plus en plus importante dans le contentieux sportif.
L’avocat intervient dans des dossiers sensibles, aux conséquences majeures pour la carrière ou l’image du joueur, de l’agent ou de l’équipe.
